Plan d'Occupation des Sols

POS

Règlement du Plan d'Occupation des Sols (POS)

Vous trouverez ci-dessous le règlement du Plan d'Occupation des Sols de la ville :

POS en date du 21 novembre 2005 :

POS - Sommaire Télécharger Télécharger
POS - Chapitre I Télécharger Télécharger
POS - Chapitre II - Zone UA Télécharger Télécharger
POS - Chapitre II - Zone UB Télécharger Télécharger
POS - Chapitre II - Zone UC Télécharger Télécharger
POS - Chapitre II - Zone UX Télécharger Télécharger
POS - Chapitre II - Zone UZ Télécharger Télécharger
POS - Chapitre III - Zone 1 NA Télécharger Télécharger
POS - Chapitre III - Zone ND Télécharger Télécharger
POS - ZAC Vieux Centre - Chapitre I - Zone ZA Télécharger Télécharger
POS - ZAC Vieux Centre - Chapitre II - Zone ZB Télécharger Télécharger
POS - Zonage Télécharger Télécharger
POS - Arrêté sur les niveaux sonores N52 & D9 Télécharger Télécharger
POS - Cartographie des niveaux sonores Télécharger Télécharger
POS - Zone à risques de mouvements de terrains Télécharger Télécharger
POS - Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM) - Règlement Télécharger Télécharger
POS - Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM) - Cartographie Télécharger Télécharger
Règlement complet Règlement complet du Plan d'Occupation des Sols