Ville de

Clouange

Le site web de la Mairie de Clouange sera indisponible durant les prochains jours
pour cause de migration et de refonte totale.
Nos plus sincères excuses pour ce désagrément.

1, rue Joffre - BP30 - 57185 CLOUANGE
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Marchés Publics

Aucun marchés publics actuellement.

Informations sur le PLU (Plan local d’Urbanisme)

Le Conseil Municipal de la Ville de Clouange s’est réuni le 29 septembre dernier, afin de prescrire le lancement de la procédure de révision du POS valant transformation en PLU (Plan local d’Urbanisme).

La procédure en cours d’instruction vient récemment de débuter et durera près de 2 ans.

Les administrés seront sollicités et pourront assister à des réunions publiques. Les observations qu’ils jugeront utiles de préciser, pourront être communiquées sur un registre pourvu à cet effet, mis à leur disposition à l’accueil de la Mairie.

La Municipalité mettra à disposition en Mairie, des documents d’étude, au fur et à mesure de leur production et évolution.

À terme et afin de finaliser ce dossier, une enquête publique sera réalisée.

Déclaration des revenus : le calendrier 2016

Document officiel

Le service de déclaration en ligne ouvre à partir du mercredi 13 avril. Quant aux dates limites de déclaration en ligne, elles varient en fonction du département de résidence des contribuables :

Attention, en 2016, les contribuables dont le revenu fiscal de référence est supérieur à 40000€ doivent effectuer leur déclaration de revenus par voie électronique sur le site www.impots.gouv.fr (sauf s'ils ne disposent pas d'un accès à internet ou s'ils sont domiciliés dans un territoire avec une desserte numérique insuffisante).

Documents Télécharger l'avis de situation déclarative à l'impôt sur le revenu
À noter :
Pour les déclarations au format papier, la date limite de déclaration est fixée au mercredi 18 mai dans tous les départements.

Inscription Scolaire 2016

Veuillez trouver ci-dessous le formulaire à télécharger pour l'inscription scolaire 2016 :


Inscription scolaire Formulaire d'inscription à télécharger

Accès à la justice

Nouveau site internet : Justice.fr

« Justice.fr » est un nouveau site internet destiné à faciliter l'accès de tous à la justice. Ce site propose aux justiciables une information pour l'ensemble des démarches judiciaires.

Inscription scolaire http://www.justice.fr/